Archives de la Catégorie : Interventions en Conseils Municipaux

3 places : exonération de la redevance pour les commerçants

Intervention de Charlotte de BUSSCHERE Conseil Municipal du 10 novembre 2016 Exoneration de La Redevance Doccupation Du Domaine Public Pour Les Animations Organisees Sur Les Places Ver… by Democratie pour Aix on Scribd La Presse s’est largement fait l’écho de la détresse des commerçants riverains du secteur. Leurs activités sont d’ores et déjà impactées par …

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Chauffage urbain, ce que dit le schéma directeur

Intervention de Charlotte de BUSSCHERE Conseil Municipal du 10 novembre 2016 Information Au Conseil Adoption Du Schema Directeur Du Chauffage Urbain Par Le Comite de Pilotage en Date D… by Democratie pour Aix on Scribd Avant d’aborder le fond du dossier, je souhaitais saluer l’arrivée de Mr Thierry DELPINO Conseiller Technique Chauffage Urbain de la …

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Occupation du domaine public

Intervention de Charlotte de BUSSCHERE Conseil Municipal du 10 novembre 2016 Convention Doccupation Temporaire Du Domaine Public Pour Lexploitation Dun Kiosque de Petite Restauration S… by Democratie pour Aix on Scribd Je souhaiterais aborder 2 points totalement différents :   1° « Dans le cadre de la requalification du secteur de la Rotonde et dans …

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Et ça continue encore et encore

Intervention d’Hervé GUERRERA, à propos de l’ACCORD DE REGLEMENT ENTRE LA VILLE D’AIX-EN-PROVENCE ET LA SCI HOTEL DE CAUMONT, lors du Conseil Municipal du 10 novembre 2016 Hotel de Caumont Accord de Reglement Entre La Ville Daix en Provence Et La Sci Hotel de Caumont Autorisatio… by Democratie pour Aix on Scribd Votre délibération raconte …

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Rapprochement entre l’office public de l’habitat Pays d’Aix habitat et de la société d’économie mixte de SACOGIVA

Intervention de Charlotte de BUSCCHÈRE, lors du Conseil Municipal du 23 septembre 2016 Mme Le Maire, Politique de La Ville de Lhabitat Et Du Logement Adoption Du Principe Du Rapprochement Entre Loffice Public… by Democratie pour Aix on Scribd J’ai été saisie par les locataires du Félibre – Résidence située en face du commissariat de …

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4 raisons de refuser un parking sous le Parc Rambot

Intervention d’Hervé Guerrera lors du Conseil Municipal du 23 septembre 2016 C’est par décision du 27 Septembre 1859 que le conseil Municipal, présidé par le Maire Emile Rigaud, dans cette salle même, acceptait le legs de Monsieur Gustave Bruno Rambot. La ville, manifestant sa volonté de satisfaire toutes les conditions attachés au legs par le …

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